NKP46-BINDENDE MITTEL

Brevet européen · EP3574016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574016
Numéro de demande
EP18703224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
Priorité
US 201762449617 P 24.01.2017
US 201762530443 P 10.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051394 22.01.2018
Publication PCT
WO2018/138032 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

ANCERIZ, Nadia

13400 Aubagne, FR

BLERY, Mathieu

13009 Marseille, FR

GAUTHIER, Laurent

13008 Marseille, FR

PATUREL, Carine

69280 Marcy l'Etoile, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.