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Brevet européen · EP3574020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574020
- Numéro de demande
- EP18835520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/46 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)A61K 47/68 (2017.01)A61K 49/00 (2006.01)A61K 51/10 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C12N 15/13 (2006.01)C12N 5/16 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CA2017/050866 18.07.2017US 201715808842 09.11.2017US 201862622126 P 25.01.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2018/050875 18.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/014768 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 30 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Sherborn, Massachusetts 01770, US
Whistler, British Columbia V0N 1B4, CA
Vancouver, British Columbia V6S 1M8, CA
Port Moody, British Columbia V3H 5J5, CA
Vancouver, British Columbia V5Z 1C3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.