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Brevet européen · EP3574121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574121
Numéro de demande
EP18701473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21C 5/52 (2006.01)
F27B 3/20 (2006.01)
F27B 3/22 (2006.01)
Priorité
EP 17152834 24.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051703 24.01.2018
Publication PCT
WO2018/138133 02.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

BEILE, Hannes

77955 Ettenheim, DE

ROESSLE, Anton

89143 Blaubeuren, DE

MUELLER, Alexander

77652 Offenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.