DRAHTGEFLECHT
Brevet européen · EP3574147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574147
- Numéro de demande
- EP18700894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017101753 30.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050977 16.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/137969 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.