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Brevet européen · EP3574153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574153
Numéro de demande
EP18744924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
1 janv. 2025
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
F24H 1/10 (2022.01)
F24D 17/00 (2022.01)
F24H 1/12 (2022.01)
Priorité
US 201762452023 P 30.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015961 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/140947 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

JURCZYSZAK, Eric, Robert

Berlin CT 06037, US

HAYDEN, Christopher, Mark

Shelton CT 06484, US

MIHU, Sergiu, Gabriel

Newton CT 06470, US

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