ABDICHTUNG EINER DURCHFÜHRUNG EINES ANKERSTABS DURCH EIN RAHMENSCHALELEMENT
Brevet européen · EP3574167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574167
- Numéro de demande
- EP17705300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 17/06 (2006.01)F16B 19/02 (2006.01)E04G 17/065 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)F16B 39/02 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100056 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/137728 02.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Weller & Partner, Patentanwälte mbB, Koenigstrasse 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
SCHRAMM, Uwe
72160 Horb-Mühringen, DE
SCHILLE, Rick
72224 Ebhausen, DE
DINGLER, Gerhard
72221 Haiterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.