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Brevet européen · EP3574192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574192
- Numéro de demande
- EP18702798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 7/36 (2006.01)F01K 23/06 (2006.01)F01K 25/08 (2006.01)F02G 1/02 (2006.01)F01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201701368 27.01.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050221 26.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138509 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
ROSKILLY, Anthony Paul
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE1 7RU, GB
SMALLBONE, Andrew John
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE1 7RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.