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Brevet européen · EP3574290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574290
Numéro de demande
EP18705207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
15 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/32 (2022.01)
G01F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201715418400 27.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015142 25.01.2018
Publication PCT
WO2018/140550 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Inventeur

NICE, Gerald

Freehold, NJ 07728, US

NICE, Ryan

Jackson, NJ 08527, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.