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Brevet européen · EP3574511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574511
- Numéro de demande
- EP18721224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01F 27/30 (2006.01)H01F 37/00 (2006.01)F16M 7/00 (2006.01)F16M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715484951 11.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/026698 09.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/191159 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → HSP Hochspannungsgeräte GmbH, Camp-Spich-Straße 18, 53842 Troisdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
2 entrées antérieures
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
Toronto, Ontario M1P 3T5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.