BATTERIESPANNBAND

Brevet européen · EP3574535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574535
Numéro de demande
EP18704719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
20 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/112 (2021.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/51 (2021.01)
H01M 50/54 (2021.01)
Priorité
US 201762451578 P 27.01.2017
US 201762454274 P 03.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015461 26.01.2018
Publication PCT
WO2018/140735 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

CPS Technology Holdings LLC

250 Vesey Street 15th Floor, New York, New York 10281, US

Inventeur

PELUSO, Fabio, F.

Cedarburg WI 53012, US

TROXEL, Jeffrey, L.

Menomonee Falls WI 53051, US

TRESTER, Dale, B.

Waukesha WI 53186, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.