BATTERIEGEHÄUSE

Brevet européen · EP3574538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574538
Numéro de demande
EP18704728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/06 (2006.01)
H01M 4/73 (2006.01)
H01M 50/529 (2021.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 50/271 (2021.01)
Priorité
US 201762451623 P 27.01.2017
US 201762454494 P 03.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/015523 26.01.2018
Publication PCT
WO2018/140776 02.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Clarios Germany GmbH & Co. KG

Am Leineufer 51, 30419 Hannover, DE

CPS Technology Holdings LLC

250 Vesey Street 15th Floor, New York, New York 10281, US

Inventeur

VARATHARAJAH, Arunraj

Menomonee Falls WI 53051, US

MORA ARCE, Reynaldo

Glendale WI 53209, US

TROXEL, Jeffrey L.

Menomonee Falls WI 53051, US

TRAISIGKHACHOL, Ornwasa

30952 Ronnenberg, DE

PELUSO, Fabio F.

Cedarburg WI 53012, US

BOSE, Deepan Chakkaravarthi

Milwaukee WI 53217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.