WELLENLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP3574547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574547
- Numéro de demande
- EP18701147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 1/02 (2006.01)H01P 1/04 (2006.01)H01P 1/20 (2006.01)H01P 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 742017 24.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051233 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/137997 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.