WAND FÜR EIN MÖBEL ODER MÖBELTEIL
Brevet européen · EP3574802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574802
- Numéro de demande
- EP19173714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/90 (2017.01)A47B 96/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018103022 U 30.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Grabher, Günter
6972 Fußach, AT
Pirker, Patrick
6972 Fußach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.