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Brevet européen · EP3574864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574864
Numéro de demande
EP19174292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
4 déc. 2019
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 90/57 (2016.01)
F16B 21/16 (2006.01)
A61B 90/90 (2016.01)
Priorité
DE 102018112681 28.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

KARL STORZ SE & Co. KG

Karl Storz SE & Co. KG

Dr.-Karl-Storz-Straße 34, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

MERZ, Robin

78532 Tuttlingen, DE

GRÜNER, Sven

78532 Tuttlingen, DE

STEFAN, Jochen

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.