KÜNSTLICHE LINSENKAPSEL

Brevet européen · EP3574868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574868
Numéro de demande
EP18750891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017024097 13.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/004923 13.02.2018
Publication PCT
WO2018/147463 16.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Kyoto Prefectural Public University Corporation

465 Kajii-cho Kawaramachi-dori Hirokoji-agaru Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-8566, JP

Inventeur

KOJIMA Kentaro

Kyoto-shi, Kyoto 602-8566, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.