STUHL-CADDIE
Brevet européen · EP3574879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574879
- Numéro de demande
- EP19177626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61G 5/10 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201815996068 01.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
SCHELLENBERG, Randy Dwayne
Coaldale, Alberta T1M 1K3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.