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Brevet européen · EP3574942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3574942
Numéro de demande
EP19181615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
4 déc. 2019
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 14162454 28.03.2014
Divisionnaire de
EP15712171
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstrasse 50, 65929 Frankfurt, DE

Inventeur

KEMP, Thomas Mark

Ashwell, Hertfordshire SG7 5LU, GB

MOSEBACH, Carsten

65926 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.