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Brevet européen · EP3575038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575038
- Numéro de demande
- EP19158221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B25C 1/06 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018028093 20.02.2018JP 2019004686 15.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 12 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
KONDOU, Yoshihiko
Tokyo, 103-8502, JP
SUZUKI, Takashi
Tokyo, 1038502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.