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Brevet européen · EP3575039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575039
- Numéro de demande
- EP19152478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018007520 19.01.2018JP 2018007521 19.01.2018JP 2018007633 19.01.2018JP 2018022480 09.02.2018JP 2018022481 09.02.2018JP 2018022482 09.02.2018JP 2018026624 19.02.2018JP 2018084498 25.04.2018JP 2018084499 25.04.2018JP 2018084500 25.04.2018JP 2018084501 25.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
Tokyo, Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.