VERBUNDKOMPONENTEN

Brevet européen · EP3575071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575071
Numéro de demande
EP18275073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B29C 49/00 (2006.01)
B29C 70/48 (2006.01)
B29L 23/00 (2006.01)
B29C 70/88 (2006.01)
B29C 70/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Crompton Technology Group Limited

Fore 1 Fore Business Park Huskisson Way Stratford Road Shirley, Solihul, West Midlands B90 4SS, GB

Inventeur

BERNARD, James William

Oxfordshire, OX16 4XD, GB

LIDDEL, Paul Daniel

Oxfordshire, OX16 4XD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.