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Brevet européen · EP3575097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575097
Numéro de demande
EP19186968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 17/36 (2006.01)
B41J 35/36 (2006.01)
Priorité
GB 201701909 06.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

BOND, Nicky

Nottingham, Nottinghamshire NG14 7WD, GB

Toudmeri, Mohammed

Birmingham, West Midlands B36 0DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.