STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3575123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575123
- Numéro de demande
- EP19167937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02J 1/08 (2006.01)H02J 1/10 (2006.01)H02J 7/34 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 58/12 (2019.01)B60L 58/13 (2019.01)B60L 58/14 (2019.01)B60L 58/20 (2019.01)
- Priorité
- JP 2018098920 23.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MITSUTANI, Noritake
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
TAOKA, Yasuhiro
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.