FAHRZEUGSITZ UND ABDECKELEMENT

Brevet européen · EP3575146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575146
Numéro de demande
EP18744348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
26 mai 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/80 (2018.01)
A47C 7/38 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
B60N 2/897 (2018.01)
Priorité
JP 2017011383 25.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/002161 24.01.2018
Publication PCT
WO2018/139496 02.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

1-1, Minami-Aoyama 2-chome Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

TANIGUCHI, Hiromi

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

YAMAUCHI, Shoji

Suzuka-shi, Mie 513-0806, JP

OKAWA, Daisuke

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.