NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3575190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575190
- Numéro de demande
- EP18213979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/12 (2006.01)E05B 83/24 (2014.01)E05B 15/04 (2006.01)E05B 83/42 (2014.01)B62D 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018105847 01.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
TAKEI, Yu
Tobe-cho, Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.