REIFEN

Brevet européen · EP3575359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575359
Numéro de demande
EP17894567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2017
Publié
4 déc. 2019
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08L 21/00 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08L 25/08 (2006.01)
C08L 23/08 (2025.01)
C08L 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2017010478 24.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/047237 28.12.2017
Publication PCT
WO2018/139165 02.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

KASAI, Yuki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

OTSUKI, Hirotoshi

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.