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Brevet européen · EP3575491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575491
Numéro de demande
EP18175547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  4. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

SCHMIDT, Thomas

68723 Plankstadt, DE

SEIBEL, Martin

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.