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Brevet européen · EP3575491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575491
- Numéro de demande
- EP18175547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Thomas
68723 Plankstadt, DE
SEIBEL, Martin
76646 Bruchsal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.