BÜGELSCHLOSS
Brevet européen · EP3575520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575520
- Numéro de demande
- EP19173197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 67/22 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111305 11.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 16 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 16.01.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.