SELBSTDICHTENDER VENTILANSCHLUSS FÜR DRUCKBEHÄLTER

Brevet européen · EP3575668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575668
Numéro de demande
EP18185283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
EP 18174701 29.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 5 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 05.12.2020

  8. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

Krath, Wilhelm

52379 Langerwehe, DE

Kronholz, Stephan

52428 Jülich, DE

Zimmermann, Edwin

52223 Stolberg, DE

Mülheims, Josef

52428 Jülich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.