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Brevet européen · EP3575673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575673
Numéro de demande
EP19172986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
4 déc. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 9/03 (2006.01)
F21L 4/08 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21W 131/109 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018112784 29.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

Buhl, Erich

42697 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.