LUFTVERTEILER UND LUFTVERTEILUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3575702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575702
- Numéro de demande
- EP19177360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24F 13/10 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021027 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ventilair Group Nederland B.V., Kerver 16, 5521 DB Eersel, Pays-Bas, Vero Duco N.V., Handelsstraat 19, 8630 Veurne, Belgique → Vero Duco N.V., Handelsstraat 19, 8630 Veurne, Belgique, Vent-Axia B.V., Kerver 16, 5521 DB Eersel, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 3 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Ventilair Group Nederland B.V., Kerver 16, 5521 DB Eersel, Pays-Bas → Ventilair Group Nederland B.V., Kerver 16, 5521 DB Eersel, Pays-Bas, Vero Duco N.V., Handelsstraat 19, 8630 Veurne, Belgique
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
5521 DB EERSEL, NL
5521 DB EERSEL, NL
5521 DB EERSEL, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.