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Brevet européen · EP3575737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575737
- Numéro de demande
- EP18793159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01B 3/48 (2006.01)G01B 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/015696 16.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/202633 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 6 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Toyokawa-City, Aichi 441-1231, JP
Toyokawa-City, Aichi 441-1231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.