OPTISCHES MESSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3575749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575749
- Numéro de demande
- EP19174201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018106211 01.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
FUJI, Koichiro
Tokyo, 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.