PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE SOLUTION DE REFROIDISSEMENT POUR UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTÈME DE TRAITEMENT DE DONNÉES ASSOCIÉS

Brevet européen · EP3576234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576234
Numéro de demande
EP19177356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
4 déc. 2019
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02B 1/56 (2006.01)
H02B 3/00 (2006.01)
G06F 30/18 (2020.01)
Priorité
FR 1854629 30.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  5. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SAS

35 Rue Joseph Monier, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

PERRIN, Alain

38050 GRENOBLE Cedex 09, FR

AGNAOU, Abderrahmane

38050 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.