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Brevet européen · EP3576394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576394
- Numéro de demande
- EP18828637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 3/58 (2006.01)H04M 1/00 (2006.01)H04M 3/42 (2006.01)G10L 15/26 (2006.01)H04M 1/80 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017131790 05.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023633 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/009090 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
KOMINE Yuichi
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.