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Brevet européen · EP3576425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576425
- Numéro de demande
- EP17894325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 5/033 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/003042 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/138891 02.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
KATO Ryuichi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.