SCHEIBE MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP3576491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576491
- Numéro de demande
- EP19186394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2012
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/84 (2006.01)H01R 4/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 11165506 10.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, Rue du Maréchal Joffre, 60150 Thourotte, France
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
60150 Thourotte, FR
Inventeur
6373 Landgraaf, NL
52134 Herzogenrath, DE
52146 Würselen, DE
52134 Herzogenrath, DE
52072 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.