AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3576556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576556
- Numéro de demande
- EP18703271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 17153927 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052183 30.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/141699 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
REEVELL, Tony
London EC2A 4NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.