AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM UND -VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3576556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576556
Numéro de demande
EP18703271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 17153927 31.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052183 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/141699 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

REEVELL, Tony

London EC2A 4NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.