TOPISCHE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3576716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576716
Numéro de demande
EP18703825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 31/69 (2006.01)
Priorité
GB 201701583 31.01.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050263 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/142117 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 8 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

GEORGIOU, Michelle

Leatherhead Surrey KT22 7EP, GB

CRUTCHLEY, Nigel

Leatherhead Surrey KT22 7EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.