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Brevet européen · EP3576810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576810
- Numéro de demande
- EP18747395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201762455379 P 06.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/016959 06.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/145052 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
LAM, Jonathan
Anaheim Hills, California 92808, US
BARKER, Pete
Bonsall, California 92003, US
SAN, Frida
Long Beach, California 90806, US
POOL, Scott
Laguna Hills, California 92653, US
VILLANUEVA, Edgar
Aliso Viejo, California 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.