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Brevet européen · EP3576816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576816
Numéro de demande
EP18701225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 201701929 06.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050182 22.01.2018
Publication PCT
WO2018/142106 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  6. 22 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  7. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Consort Medical Limited

Bergen Way, North Lynn Industrial Estate King's Lynn Norfolk PE30 2JJ, GB

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

ANDERSON, Ian

Dullingham Cambridgeshire CB8 9XN, GB

WILLOUGHBY, Alastair

Cambridge Cambridgeshire CB4 3PD, GB

KOPPELMAN, Rachel

Cambridge Cambridgeshire CB3 0HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.