DISPOSITIF DE REGLAGE D'UNE VALVE DE DRAINAGE

Brevet européen · EP3576830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576830
Numéro de demande
EP18705334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 1750840 01.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052544 01.02.2018
Publication PCT
WO2018/141859 09.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

SOPHYSA

Sophysa

5 Rue Guy Moquet, 91400 Orsay, FR

Inventeur

NEGRE, Philippe

75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.