STIMULATORSYSTEME FÜR OBSTRUKTIVE SCHLAFAPNOE
Brevet européen · EP3576838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576838
- Numéro de demande
- EP18704803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201762453311 P 01.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/016287 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/144631 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SURI, Harshit
Pasadena California 91101, US
CALDERON, Joseph L.
Culver City California 90230, US
MOLNAR, Gregory Frederick
Blaine Minnesota 55449, US
GODING, JR., George S.
Minneapolis Minnesota 55415, US
ATYABI, Alanie
Chatsworth California 91311, US
SCHMIDT, Siegmar
Simi Valley California 93065, US
DAI, William
Ventura California 93003, US
DEARDEN, Brian R.
Pasadena California 91104, US
KEENAN, Desmond B.
Valencia California 91381, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.