SONNENSCHUTZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3576846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576846
- Numéro de demande
- EP18704212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 31/197 (2006.01)A61P 17/10 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 31/593 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- NO 20170179 06.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052949 06.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/141988 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 24 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
0487 Oslo, NO
0487 Oslo, NO
0487 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.