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Brevet européen · EP3576991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3576991
Numéro de demande
EP18786049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/274 (2011.01)
Priorité
IT 201700109554 29.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057545 28.09.2018
Publication PCT
WO2019/064251 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

SCARLATA, Michele

21042 Caronno Pertusella VA, IT

COCO, Salvatore

20811 Cesano Maderno MB, IT

CITRO, Marco

21100 Varese VA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.