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Brevet européen · EP3576991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3576991
- Numéro de demande
- EP18786049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/274 (2011.01)
- Priorité
- IT 201700109554 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057545 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/064251 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
SCARLATA, Michele
21042 Caronno Pertusella VA, IT
COCO, Salvatore
20811 Cesano Maderno MB, IT
CITRO, Marco
21100 Varese VA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.