SPALTÜBERBRÜCKUNG
Brevet européen · EP3577002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3577002
- Numéro de demande
- EP18727160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B61D 23/02 (2006.01)B60R 3/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 503862017 11.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061697 07.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206493 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 12 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
2453 Sommerein, AT
3441 Freundorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.