POLYESTER-POLYMER-ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3577168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3577168
- Numéro de demande
- EP18714607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762469874 P 10.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051513 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/163098 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 28 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
65843 Sulzbach (Taunus), DE
65843 Sulzbach (Taunus), DE
65843 Sulzbach (Taunus), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.