STRUKTURKABEL MIT INNENGEHÄUSE
Brevet européen · EP3577274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3577274
- Numéro de demande
- EP17710608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E01D 19/16 (2006.01)D07B 1/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000214 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2018/142174 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 28 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
Istanbul, TR
35510 Cesson Sevigne, FR
Ankara, TR
92160 Antony, FR
92800 Puteaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.