SCHALLDICHTES SCHLOSS

Brevet européen · EP3577291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577291
Numéro de demande
EP18742851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 59/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05C 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2018/000054 18.04.2018
Publication PCT
WO2019/202618 24.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

CISA S.P.A.

Cisa S.p.a.

Via Guglielmo Oberdan 42, 48018 Faenza, IT

Inventeur

FABBRIO, Matteo

47121 Forli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.