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Brevet européen · EP3577368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577368
Numéro de demande
EP18704171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 1/46 (2006.01)
F16H 57/033 (2012.01)
Priorité
DE 102017201738 03.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052215 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/141715 09.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

Inventeur

SMOOK, Warren

3040 Huldenberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.