STEUERVENTILE MIT INTEGRALER ARMATUR
Brevet européen · EP3577371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3577371
- Numéro de demande
- EP18713048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 7/06 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 10/20 (2021.01)
- Priorité
- US 201715423133 02.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/014175 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/144229 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
MCCARTY, Michael
Marshalltown, IA 50158, US
GABRIEL, Thomas, N.
Marshalltown, IA 50158, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.